PV SUCCINCT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/11/2016

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PROCES VERBAL SUCCINCT DU 27 OCTOBRE 2016

L’an deux mil seize, le jeudi 27 octobre à 21 heures, le Conseil de la Communauté Entre Juine et Renarde, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Jean Monnet à Etréchy sous la présidence de Monsieur Pierre LE FLOC’H, Doyen d’âge.

ÉTAIENT PRESENTS : D. Meunier, C. Bessot, S. Sechet, M. Dubois, M. Dorizon, C. Bilien,                                       J. Cabot, V. Perchet, R. Longeon, M-H. Jolivet, P. De Luca, F. Pigeon, E. Dailly, E. Colinet, C. Borde,                    P. Meunier, P. Bouffeny, C. Voisin, P. Cormon, I. Ishaq, F. Helie, C. Damon, E. Chardenoux,                                       M. Germain, D. Bougraud, N. Belkaïd, A. Dognon, M. Dumont, D. Pelletier, C. Roch, M-C. Ruas,                              C. Dubois, C. Gourin, P. Le Floc’h, A. Touzet, C. Lempereur, J. Dusseaux, J-M Foucher, M. Huteau,                       A. Poupinel

POUVOIRS : Mme Fleury à M. Dorizon, M. Maquennehan à M. Cabot, H. Treton à D. Bougraud ,                      T. Herry à C. Bilien

SECRETAIRE DE SEANCE : C. Dubois

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INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

 

Vu la démission de Monsieur Christian RAGU de son mandat de conseiller communautaire,

Considérant la nécessité de pourvoir à son remplacement,

Considérant l’ordre de la liste « Etréchy avec Vous »

Le Conseil Communautaire déclare installer Monsieur Emmanuel COLINET dans ses fonctions de Conseiller Communautaire.

 

ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE

 

Vu la démission de Monsieur Christian Ragu de son mandat de Président de la Communauté de Communes, validé par la Préfète de l’Essonne le 18 octobre 2016,

Vu l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’article 10 des statuts de la Communauté de Communes prévoyant un Bureau composé d’un Président et de Vice-Présidents.

Après appel à candidature,

Vu la candidature de M. Foucher,

Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé au vote à bulletins secrets.

Après dépouillement, le résultat suivant est proclamé :

Bulletins trouvés dans l’urne :   44

  1. Jean-Marc FOUCHER : 33 voix

M.Philippe MEUNIER :                      3 voix

  1. Alexandre TOUZET : 1 voix

Blancs :                                               7

Monsieur FOUCHER est élu Président à la majorité absolue

 

FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS

 

Vu l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’article 10 des statuts de la Communauté de Communes relatif à la composition du Bureau,

Considérant la proposition de fixer le nombre de Vice-Présidents à 7,

 

APRES DELIBERATION, le Conseil Communautaire, A L’UNANIMITE

FIXE le nombre de Vice-Présidents à 7 .

 

 

ELECTION DES VICE-PRESIDENTS

Vu l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,

 

Vu l’article 10 des statuts de la Communauté,

 

Vu la délibération N° 77/2016 fixant le nombre de Vice-Présidents à 7

 

1ER VICE-PRESIDENT

après appel à candidature,

Vu les candidatures de Mme Christine DUBOIS et de M. Philippe MEUNIER,

il est procédé au vote à bulletins secrets.

Après dépouillement, le résultat suivant est proclamé :

Bulletins trouvés dans l’urne :   44 voix

Mme Christine DUBOIS:                 30 voix

  1. Philippe MEUNIER: 11 voix

Blancs :                                               3

Mme Christine DUBOIS est élue 1ère vice-présidente.

 

2ème VICE-PRESIDENT

après appel à candidature,

Vu la candidature de M. Dominique BOUGRAUD

Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé au vote à bulletins secrets.

Après dépouillement, le résultat suivant est proclamé :

Bulletins trouvés dans l’urne :   44

ont obtenu :

Madame Bougraud :             30 VOIX

Bulletins blancs            :          10

Nul :                                        1

  1. P. Meunier: 3

Madame Dominique BOUGRAUD est élue 2ème Vice-Présidente.

3ème VICE-PRESIDENT

après appel à candidature,

Vu la candidature de M. Alexandre TOUZET

Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé au vote à bulletins secrets.

Après dépouillement, le résultat suivant est proclamé :

Bulletins trouvés dans l’urne :   44

ont obtenu :

Monsieur A. Touzet   :          34 VOIX

Monsieur Meunier :             1

Monsieur Hélie :                   2

Bulletins blancs            :          7

Monsieur Alexandre TOUZET est élu 3ème Vice-Président

 

4ème VICE-PRESIDENT

après appel à candidature,

Vu la candidature de Christian GOURIN,

Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé au vote à bulletins secrets.

Après dépouillement, le résultat suivant est proclamé :

Bulletins trouvés dans l’urne :   44

ont obtenu :

Monsieur Christian GOURIN: 37 VOIX

Bulletins blancs et nuls :          6

Mme Elisabeth Dailly : 2

  1. Patrick De Luca: 1
  2. François Hélie: 1

Monsieur Christian Gourin est élu 4ème Vice-Président

 

5ème VICE-PRESIDENT :

après appel à candidature,

Vu la candidature de Jacques CABOT,

Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé au vote à bulletins secrets.

Après dépouillement, le résultat suivant est proclamé :

Bulletins trouvés dans l’urne :   44

ont obtenu :

Monsieur Jacques CABOT: 33 VOIX

Bulletins blancs            :          8

Bulletin Nul :    1

Mme Catherine Damon : 1

  1. Christophe Voisin: 1

Monsieur Jacques CABOT est élu 5ème Vice-Président

 

6ème VICE-PRESIDENT :

après appel à candidature,

Vu la candidature de Monsieur Patrick DE LUCA,

Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé au vote à bulletins secrets.

Après dépouillement, le résultat suivant est proclamé :

Bulletins trouvés dans l’urne :   44

a obtenu :

Monsieur Patrick DE LUCA: 37 VOIX

Bulletins blancs            :          7

Monsieur Patrick DE LUCA est élu 6 ème Vice-Président

 

7ème VICE-PRESIDENT :

après appel à candidature,

Vu la candidature de Monsieur Maurice DORIZON,

Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé au vote à bulletins secrets.

Après dépouillement, le résultat suivant est proclamé :

Bulletins trouvés dans l’urne :   44

ont obtenu :

Monsieur Maurice DORIZON: 31 VOIX

Monsieur Alain Brisse : 1

Monsieur E. Chardenoux :1

Bulletins blancs            :          11

Monsieur Maurice DORIZON est élu 7ème Vice-Président